Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DORANNE
/
PALME D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALME D'OR
DORANNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92432313
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2012

Présentation de la marque PALME D'OR

Déposée le 27 août 1992 par la Société Anonyme (SA) DORANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORANNE domicilié(e) 3, rue de la Bouverie , Z.I. de Vovray,74000 ANNECY (dossier no 2226695) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 502 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis domicilié(e) Cabinet GASQUET, Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY (dossier no 2226695) - 74370 - France.

La marque PALME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALME D'OR est expirée depuis le 27 août 2012.

DORANNE a également déposé les autres marques suivantes : ALLIAGE , D.DORANNE


DORANNE, Société Anonyme - 3, rue de la Bouverie , Z.I. de Vovray,74000 ANNECY (dossier no 2226695) - 74000 - France - SIREN 321502809


GASQUET Denis - Cabinet GASQUET, Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY (dossier no 2226695) - 74370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226695 - Publication au BOPI 2002-08-26

Inscription le 19 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157481 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358122 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 13 avril 1995 - Transmission de propriété n°184295 - Publication au BOPI 1995-04-13

Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190829 - Publication au BOPI 1995-10-19

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Bagues, boucles d'oreilles, colliers, chaînes, pendentifs, bracelets, broches, tous ces bijoux étant en or